08.171/ A propos du Sénat.

31.08.2008

Dans un pays démocratique où le suffrage universel est le principe fondamental pour le choix de responsables locaux, départementaux, régionaux et nationaux, le mode d"élection du Sénat - voire son existence même - constitue une curiosité.

Un mot d"histoire. Le Sénat actuel est l"héritier de la seconde assemblée créée après la Révolution.

Cette seconde chambre législative est née en 1795 dans le but de contrôler la première. Le pouvoir législatif est alors partagé entre le Conseil des Cinq-Cents qui a l"initiative des lois et le Conseil des Anciens qui les approuve ou les rejette. Une longue tradition de répartition des rôles commence. Pour Boissy d"Anglas, (Député du Tiers Etat d"Annonay) "les Cinq-Cents seront l"imagination de la République, les Anciens (…) la raison." Les deux chambres sont élues au suffrage censitaire.

Originellement, le Senat a donc été pensé comme la chambre législative qui contrôle, modère, voire censure, les décisions du pouvoir législatif. Il n"est donc pas sans signification politique (au sens originel du terme) que les législateurs modernes aient maintenu ce type d"Assemblée - désignée par un collège électoral restreint – comme outil de contrôle des décisions de l"Assemblée Nationale. Comme si les représentants du Peuple, élus au Suffrage Universel devaient être surveillés par un chaperon, par une assemblée de plus sages qu"eux (Le Sénat est parfois désigné comme l"assemblée des Sages) !

Certes, en cas de divergences, c"est l"Assemblée Nationale qui a le dernier mot mais peut-on pour autant se satisfaire du bi-camerisme actuel où les 311 membres de la Haute Assemblée (autre nom donné au Sénat) sont élus par un collège d"élus qui, compte tenu de leur propre mode d"élection, ne représentent que très imparfaitement le peuple français ? Le débat vaut, me semble-t-il, la peine d"être conduit.