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  • : Le blog de bouchet
  • : G. Bouchet la vie muncipale de Valence. Des réflexions sur la vie politique locale, départementale, nationale.
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25 juin 2014 3 25 /06 /juin /2014 22:57

 

 

 

 

Même s'il est de tradition de ne pas commenter de décision de justice, le MRC se félicite de celle prise par la Cour de cassation, concernant l'affaire dite de la crèche "Baby-Loup". Les attendus de la Cour sont clairs et raisonnables. Le licenciement prononcé a été pris en fonction de « la nature de la tâche à accomplir » et la mesure est « proportionnée au but recherché ». Or, Baby-Loup avait adopté un règlement intérieur, qui précisait que « le principe de la liberté de conscience et de religion de chacun des membres du personnel ne peut faire obstacle au respect des principes de laïcité et de neutralité qui s'appliquent dans l'exercice de l'ensemble des activités ». Autrement dit, si une activité relève du secteur privé mais que son but peut être assimilé à une mission d'intérêt public, elle ne peut s'affranchir des règles de la laïcité qui est l'un des fondements de la République. Cependant la Cour précise "Il n'en résulte pas pour autant que le principe de laïcité est applicable aux salariés des employeurs de droit privé qui ne gèrent pas un service public ».

Le principe de laïcité est ici réaffirmé avec mesure et sérénité, c'est une excellente chose. Faut-il rappeler que la laïcité ne saurait se résumer à la "tolérance" ou au "vivre ensemble." Il s'agit avant tout de l'organisation politique et philosophique de l'espace public s'affranchissant de l'emprise des dogmes et des religions. C'est la volonté de faire bénéficier chacun de la liberté de conscience sans laquelle il ne peut y avoir d'homme ou de femme libre. La laïcité est donc consubstancielle à l'organisation républicaine de nos Institutions et de leur fonctionnement. La laïcité est l'un des outils les plus puissants au service de l'émancipation de l'individu, de notre liberté politique et qui contribue à façonner notre organisation sociale.

 

 

 

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25 juin 2014 3 25 /06 /juin /2014 12:13

TRIBUNE de J.L. LAURENT - Président du M.R.C

C'est au pied du mur que des millions de spectateurs ont découvert que la Coupe du Monde n'était pas, pour la première fois, intégralement diffusée sur des chaines gratuites. A l'issue de la première semaine, TF1 a diffusé seulement 8 des 21 matchs et la suite du premier tour sera pire. Alors même que la troisième journée sera sportivement décisive pour la suite de la compétition : Belgique-Russie ou Pays-Bas/Chili ne seront pas visible sur TF1. Et au deuxième tour, plusieurs 8 ème de finale et 1 quart de finale seront diffusés exclusivement sur BeIN Sports. Comme prévu les Français sont privés de l'évènement qui est devenu plus qu'à moitié invisible. Les spectateurs reçoivent bien le message à travers les nombreuses publicités diffusées sur TF1 pour vanter la diffusion intégrale sur BeIN Sports.

Je suis intervenu plusieurs fois ce printemps pour dénoncer cette situation que je juge scandaleuse parce qu'elle fait passer un évènement planétaire accessible en une manifestation pour spécialistes. Cette diffusion à péage coupe l'évènement du très grand public et casse la temporalité de la compétition comme si on sautait les deux tiers des actes 1 et 2 d'une pièce de théâtre. Cette privatisation de l'évènement joue d'ailleurs, à moyen terme, contre les diffuseurs traditionnels et valide l'escalade excessive des droits de diffusion. TF1 scie la branche sur laquelle cette chaine est assise.

 


 

Cette question est-elle vitale ? Je suis député et je me bats pour le redressement du pays englué dans une grave crise politique et économique. Je sais bien que la diffusion de la Coupe du Monde est un petit sujet mais la vie publique est aussi une enfilade de "petites questions". On dit souvent que les politiques sont déconnectés, ce serait dommage que les députés délaissent les questions du quotidien.

Les pouvoirs publics ont-ils leur mot à dire ? On m'a parfois objecté que seule la loi du marché devait l'emporter et qu'il n'y aurait rien à dire au fait que TF1 et BeIN Sports se mettent d'accord sur le dos des téléspectateurs. C'est faux. En matière de communication, les pouvoirs publics (le gouvernement, le Parlement et l'autorité indépendante) ont un rôle à jouer, fixer des règles et faire valoir le droit à l'information. C'est exactement ce que prévoit la loi en protégeant un certain nombre d'évènements sportifs. Ce n'est pas un hasard si les JO sont intégralement visibles. Ce ne sont pas les lois du marché qui font que le Tour de France est visible par tous. Ces deux évènements sont intégralement protégés par le décret de 2004 qui fixe la liste des évènements qui doivent être visibles par tous. Vendredi, Olivier Schrameck, président du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel, a exprimé plus de volontarisme que le gouvernement en demandant une loi pour intervenir dans la négociation des droits.

Est-ce combat d'arrière-garde ? La Belgique et la Grande Bretagne sont au contraire à l'avant-garde d'un mouvement de lutte contre la privatisation des évènements sportifs après avoir décidé de les réserver aux chaînes visibles par tous. L'UEFA et la FIFA ont d'ailleurs attaqué la Belgique et la Grande Bretagne et ont perdu au niveau européen. La Cour de Justice de l'Union européenne a validé le primat du droit à l'information sur la liberté du commerce.

Le sport business est aujourd'hui en crise et n'évite les remises en cause que par l'arrivée d'investisseurs irrationnels, et aux poches profondes, comme les Qataris ou les oligarques russes. L'attribution de la Coupe du Monde 2022 au Qatar consacre cette fuite en avant. Les chaines à péage se révèlent utiles pour faire sortir certains sports de l'ombre mais à haute dose le bienfait devient poison. Le passage, pour la première fois cette année, au tout privé de la Ligue des Champions coupe cette compétition du très grand public. Le championnat de France de football est totalement invisible hors des chaines à péage. L'Angleterre a fait là-aussi un choix différent mixant diffusion lucrative et visibilité de certains matchs. Ce ne sont pas des fatalités mais des choix faits par les organisateurs des compétitions ou par les pouvoirs publics.

Et après ? La France organise le Championnat d'Europe des Nations 2016. La France organise et finance cette compétition, à commencer par la construction ou la rénovation de beaucoup de stades. Les droits de diffusion ont déjà été achetés par BeIN Sports qui, pour le moment, n'a pour seule obligation que la diffusion des matchs de l'équipe de France et de la finale. C'est très peu et ça n'est pas normal. Il faut donc modifier le décret de 2004 pour intégrer l'ensemble de la compétition parce qu'elle est organisée en France. Pour cette Coupe du Monde, il est trop tard mais pour l'Euro 2016 il est plus que temps.

 

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24 juin 2014 2 24 /06 /juin /2014 00:06

Une question va certainement revenir en discussion lors du conseil municipal du 30 juin qui examinera la proposition de budget supplémentaire  : la question du recours à l'emprunt.

Dans la lignée de ce qu'a été la politique de P. Labaune, N. Daragon fait de la réduction de la dette, et donc de la limitation a priori du recours à l'emprunt, un postulat de ses choix budgétaires.

Ce qui pourrait sembler une politique "vertueuse" peut s'avèrer une politqiue "frileuse"<;

En effet, en temps de crise, soutenir l'emploi, passe, pour les collectivités territoriales, par la définition d'une politique d'investissmeent maïtrisée. Les entreprises locales, en répondant à la commande publique, peuvent trouver un moyen d'affronter la crise dans de moisn mauvaises conditions. Emprunter de manière raisonnée et raisonnable pour soutenir un niveau d'investissement significatif est un des outils que peut se donner une ville pour aider l'économie et l'emploi. C'est répondre aux besoins des populations.

En restant à un niveau d'emprunt inférieur d'un tiers à la moyenne de sa strate, la ville de Valence pourrait continuer à jouer un rôle de soutien à l'activité économique locale. Ce n'est pas , apparemment, le choix de la nouvelle équipe municipale qui, en refusant l'emprunt, va fermer la porte de la commande publique.

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21 juin 2014 6 21 /06 /juin /2014 23:00

Une fois de plus N. Daragon  joue avec les chiffres pour accuser son opposition actuelle d’incompétence.

Mme Nakib-Collomb a dit que l’Etat verse 19 M€ à la ville.  Nicolas Daragon,  ne retenant que la dotation globale de fonctionnement  prévu pour 2014, prétend que ce n’est que 13 709 569 € et que l’ancienne adjointe aux finances ne sait pas de quoi elle parle.(voir DL du 20.06.14)

Vérification faite, pour 2013,  la DGF a été de 16 943 191 € à quoi il faut ajouter les diverses compensations pour exonération (TH, TF,TP) compensations  qui se sont élevées à 2 887 758 €.

Au total, en 2013, l’Etat a bien versé un peu plus de 19 millions à la ville.

CQFD. Lequel des deux dit des sottises ?

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19 juin 2014 4 19 /06 /juin /2014 10:56

Le Dauphiné libéré du jour revient sur la question des effectifs de la ville de Valence.

Si les propos du maire étaient exacts  le ministère du travail ferait bien s’attacher rapidement mes compétences.

En effet, entre 2008 et 2014, tout en baissant la masse salariale de la ville (ce qui n’est pas contesté), j’aurais  réussi  à créer 314 emplois supplémentaires ! Qui dit mieux.

D’autre part, si, avec 50,9 M€, comme le montre le compte administratif,  nous avons bouclé le budget du personnel  en 2013 et alors que 15 agents supplémentaires de la direction des services informatiques ont été transférés à l’agglomération en 2014, comment expliquer que les excellents gestionnaires qui nous ont remplacés aient besoin de 2 millions de plus que ce que nous avons prévu pour assurer la paye de 2014 ?

A trop vouloir prouver que les autres sont des « mauvais » on se prend parfois les pieds dans la calculette.

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19 juin 2014 4 19 /06 /juin /2014 07:40

« Révélations sur les finances de la Ville », titrait en une le Dauphiné Libéré de mardi dernier.

C’est le travail du journaliste d’attirer les lecteurs et ce titre jouait parfaitement son rôle : donner à penser que des choses totalement inattendues – et probablement un peu sulfureuses - allaient enfin être portées à la connaissance des lecteurs grâce à l’audit sur la situation financière de Valence.

Pas de chance ! De révélations, il n’y en eut point ou bien seulement pour ceux qui avaient jusqu’ici été inattentifs aux différents débats budgétaires.

Tout le monde savait que depuis 2008, les recettes de la ville baissaient régulièrement pour passer de 101 207 077 euros à 91 587 114 en 2013. La seule suppression de la taxe professionnelle (Décision Sarkozy) a fait perdre 4 millions de recette. Tout le monde savait que la DGF était « dégraissée » de 9 millions dans la même période. Tout le monde savait que le prix des fluides augmentait régulièrement : l ’électricité : 2 millions en 2008, 3,5 en 2014 ; le chauffage : + 46% entre 2012 et 2013. Tout le monde savait que la réalisation du nouveau musée (programmée par l’ancienne équipe et assurée par la nôtre) allait coûter aux finances de la ville…. Etc… etc…

Toutes ces données étaient parfaitement intégrées au projet de budget 2014 voté par le conseil municipal du 16 décembre 2013,  comme le prouve l’introduction du rapport de présentation : « Le budget 2014 se caractérise par une baisse des ressources liée à la participation de la ville à la résorption du déficit public national. Cette situation impose une gestion maîtrisée des dépenses de fonctionnement et une modération des investissements. »

La majorité actuelle fait mine de découvrir une situation qui est certes difficile mais qui peut être affrontée par les finances communales sans avoir recours à ce qui est annoncé : « réduire le personnel et/ou fermer des services

Notre projet de budget avait été préparé pour affronter cette situation, on attend avec curiosité ce que nos successeurs vont faire.

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18 juin 2014 3 18 /06 /juin /2014 00:01

La majorité municipale et la presse du jour « m’accusent » d’avoir contribué  à créer 314 emplois supplémentaires à la ville de Valence entre 2008 et 2014.

Dans une période où la lutte contre le chômage est affichée comme un des objectifs majeurs de tous les acteurs publics je serais fier de mériter pareille critique. Hélas, je ne peux me vanter d’un tel résultat.

Les chiffres parlent d’eux-mêmes.

En 2008, année de notre arrivée à la gestion de la ville, l’effectif budgétaire déclaré au compte administratif était de 1796 emplois (rapport de la chambre régionale des comptes de février 2013, page 30). Il tombait à 1439 après les transferts de personnel à l’agglomération et au CCAS (tableau des effectifs voté par le conseil municipal). Au cours du mandat, la diminution effective du nombre des emplois figurant au budget de la ville a été de 357.

Les charges des personnels (salaires + primes+ charges diverses) étaient de 51 309 376 € en 2008, Elles sont de 50 913 051 € en 2013. Les réductions d’emplois par transfert ont fait plus qu’effacer les effets de la croissance naturelle d’une masse budgétaire estimée à 2% par an.

Les 314 postes qui auraient été créés sont en réalité des titularisations de personnels dans le cadre des règlements en vigueur et de notre politique de lutte contre la précarité. Ces « créations » visent à garantir la sécurité de l’emploi des agents concernés en stabilisant leur statut. Elles ne mettent pas la ville au bord de la faillite.

Donner à croire que la gestion du personnel aurait été caractérisée par des créations d’emplois inconsidérées relève de la volonté manifeste de tromper les valentinois

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17 juin 2014 2 17 /06 /juin /2014 12:09

La séance du conseil municipal extraordinaire d’hier soir a été à peu près conforme à ce que nous attendions.

La séquence de présentation de l’audit bâclé relatif à l’état des finances de la ville était construite avec un objectif : tracer un tableau apocalyptique de la situation pour préparer le retro pédalage programmé sur les engagements électoraux pris par le nouveau maire.

Nous savons depuis longtemps, et les différents débats d’orientation budgétaire l’ont mis en lumière, que les années à venir seraient dures pour les collectivités territoriales.  La baisse des dotations programmée dans le cadre de la politique d’austérité voulue par le gouvernement les frapperont de plein fouet. La Dotation Globale de Fonctionnement qui était de 25 millions d’euros en 2008 est passé à 16 millions en 2013 et elle va encore baisser. Les compensations fiscales pour dégrèvements divers qui étaient de 4 millions ne sont plus que de 2,8, etc… etc…

Cela dit, parfaitement conscient de la situation, Nicolas Daragon n’en a pas moins fait des promesses : baisse de la fiscalité (page 8 de son programme électoral) ; doublement des effectifs de la police municipale, réalisé dans les 100 jours, p15)  intégration des voies privées dans le domaine communal (réalisé dans les 100 jours, page 21), un chèque sport pour les enfants des écoles primaires (p25), etc…  Il savait pertinemment que tout cela était en grande partie irréalisable et ne sera pas réalisé.

Il lui faut donc trouver un échappatoire. Il  le fait en noircissant à outrance le tableau d’une situation, difficile mais pas dramatique. Il décide, par exemple, que le budget personnel devra être augmenté de 2 millions par rapport à nos précisions alors qu’il ne prévoit aucune création de poste et que nous avions réussi à faire baisser ce budget de 1,1% entre 2012 et 2013 sans suppression de postes. Il « oublie » que l’Etat va reverser à la ville, au titre de la récupération de la TVA, un peu plus de 15% des investissements qui ont été de plus 30 millions l’an passé etc….

Il est aisé, avec de telles techniques de prétendre, que les caisses sont vides. Mais l’illusionniste finira par s’emmêler dans ses tours de passe-passe

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16 juin 2014 1 16 /06 /juin /2014 16:20

Comme cela se pratique couramment, le nouveau maire de Valence a fait procéder à audit sur l’état des finances municipales.

Pour donner à croire qu’il pourrait trouver dans cet audit matière à dénoncer la gestion calamiteuse de ses prédécesseurs (voire plus)  mais que, dans un souci de démocratie, il ne souhaitait pas que cette gestion calamiteuse soit étalée au grand jour devant le public et la presse, il avait prévu un séance privée de conseil municipal.

La ficelle était un peu grosse. Le maire sortant n’est pas tombé dans le piège tendu par son successeur : « il ya des choses à cacher mais on ne les étalera pas. » Il a voulu une séance publique.

Elle aura lieu tout à l’heure.

Le fameux audit, s’il confirme bien les difficultés à venir, ne révèle rien de très différent de ce qui avait été exposé lors du débat d’orientation budgétaire par la majorité sortante et dont nous sommes parfaitement conscients.

Le maire prendra-t-il prétexte de ces difficultés – qu’il connaissait parfaitement – pour revenir sur certaines de ses promesses électorales qu’il est hors de capacité de tenir ?

Premiers éléments d’information tout à l’heure.

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15 juin 2014 7 15 /06 /juin /2014 12:43

Le 100ème congrès de D.D.E.N  s’est tenu dans la salle des fêtes de la mairie de Paris du 12 au 14 juin.

J’ai eu le privilège d’être invité  à y présenter,  samedi, mes réflexions sur les obstacles que peut rencontrer la mise en œuvre des principes laïques dans une collectivité locale.

Je ne manquais pas de matière.

A  l’issue de cette présentation, j’ai pu entendre le ministre de l’éducation  nationale, venu saluer le congrès,  présenter  les objectifs qu’il s’assigne pour les mois et les années à venir.

Je n’ai pas été vraiment convaincu par son propos sur la réforme des rythmes scolaires (mais était-il vraiment convaincu lui-même ?), j’ai par contre été  heureusement surpris par son propos sur la formation des maîtres. Non pas tellement par ce qu’il en a dit, mais par le fait qu’il accorde à ce domaine une place apparemment importante : nécessité d’une forte articulation entre les connaissances théoriques  et les savoirs faire pratiques ;  besoin d’une préparation solide au métier, etc….  Rien de très nouveau ni de très original, mais cela fait toujours du bien d’entendre un ministre dire qu’il n’y aura pas de réussite de l’école sans une bonne formation de ses enseignants.

Et puis, j’ai presque rempli mon carnet de conférences pour l’année prochaine…. Et j’ai réussi à trouver un train pour entrer à la maison !

 

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